Tarifs de la redevance du SMIRTOM Saint-Amandois
Tarifs de la redevance Tarifs de la redevance. La redevance est composée D’une part fixe qui correspond à une part usager, représentant une contribution à la gestion mutualisée des déchets sur le territoire, ainsi qu’une part équipement, dont le montant dépend du volume du bac OMR. D’une part variable qui comprend le seuil minimum de […]
Délibérations et comptes-rendus du SMIRTOM Saint-Amandois
Délibérations et comptes-rendus Délibérations et comptes-rendus de l’année en cours : Délibérations du Bureau Syndical – 2024 : Délibérations du Comité Syndical – 2024 : Procès verbaux – 2024 : Arrétés – 2024 : Délibérations et comptes-rendus des années précédentes : 2011 Année 2011 2012 Année 2012 2013 Année 2013 2014 Année 2014 2015 Année […]
Partenaires du SMIRTOM Saint-Amandois
Nos partenaires
Marchés et règlements du SMIRTOM Saint-Amandois
Marchés et règlements La partie “marchés” sera bientôt disponible. Statuts et règlements du SMIRTOM Les statuts : TELECHARGER LES STATUTS Règlement de collecte : TELECHARGER LE REGLEMENT DE COLLECTE Règlement des déchetteries : TELECHARGER LE REGELEMENT DES DECHETTERIES
Organigramme du SMIRTOM Saint-Amandois
Organigramme du SMIRTOM Le SMIRTOM est présidé par un Comité syndical composé de 31 délégués élus, représentant les collectivités adhérentes au SMIRTOM du Saint-Amandois. Le Comité syndical est l’organe délibératif du SMIRTOM. Il élit en son sein un Bureau syndical, à qui il délègue la gestion des affaires courantes. Des commissions sont instituées sur des […]
Budgets et rapports annuels du SMIRTOM Saint-Amandois
Budgets et rapports annuels Le rapport annuel est un document réglementaire (loi du 12 juillet 1999), son contenu est communiqué au comité syndical et fait l’objet d’une délibération. Il permet de connaître et faire connaître les conditions techniques, organisationnelles et économiques dans lesquelles le SMIRTOM évolue. Budgets et rapports annuels Les budgets réalisés figurent dans […]
